J.O. Numéro 121 du 25 Mai 2000       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07875

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Arrêté du 16 mai 2000 modifiant l'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation

NOR : MENG0001169A



Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 16 mai 2000, l'article 2 (1o, b) de l'arrêté du 4 août 1997 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les membres représentant les directeurs de centre d'information et d'orientation, les conseillers d'orientation, les conseillers principaux d'éducation, les conseillers d'éducation, les maîtres d'internat et les surveillants d'externat :
« Titulaires représentant le Syndicat national des enseignements
de second degré (SNES-FSU)
« Mme Remermier (Catherine).
« Mme Sale (Evelyne).
« Mme Bouffenie (Delphine).
« Suppléants représentant le Syndicat national des enseignements
de second degré (SNES-FSU)
« M. Brun (Jean-Luc).
« Mme Gourbier (Catherine).
« M. Chatelet (Jean-Marc).
« M. Torset (Pascal).
« M. Villar (Denis).
« Mme Pion (Ludivine). »
L'arrêté du 4 août 1997 précité est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les membres représentant les personnels enseignants des établissements d'enseignement privés du premier et du second degré sous contrat :
« Titulaires représentant la Fédération formation
et enseignement privés (FEP-CFDT)
« M. Nau (Xavier).
« M. Sancy (Jean-Paul).
« Suppléants représentant la Fédération formation
et enseignement privés (FEP-CFDT)
« Mme Fondart (Marie-Agnès).
« M. Regal (Pierre).
« Mme Bercot (Françoise).
« M. Lepeu (Philippe). »
L'arrêté du 4 août 1997 précité est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les membres représentant les établissements d'enseignement privés et leurs personnels :
« Titulaire représentant les établissements
d'enseignement supérieur privés
« M. Vittu (Michel), directeur de l'école des hautes études industrielles de Lille.
« Suppléants représentant les établissements
d'enseignement supérieur privés
« M. Tricard (François), recteur de l'Institut catholique de Lyon.
« M. Pasquier (Luc), vice-recteur de l'Université catholique de l'Ouest. »
L'arrêté du 4 août 1997 précité est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les membres représentant les étudiants :
« Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants
de France - indépendante et démocratique (UNEF-ID)
« M. Delafosse (Michaël).
« Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants
de France - indépendante et démocratique (UNEF-ID)
« M. Frigoult (Gweltaz).
« M. Grandner (Benjamin). »
L'arrêté du 4 août 1997 précité est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les membres représentant les grands intérêts culturels, éducatifs, sociaux et économiques :
« Titulaires représentant la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)
« M. Genevoix (Didier).
« M. Merel (Philippe).
« Suppléants représentant la Confédération générale
des petites et moyennes entreprises (CGPME)
« M. Veysset (Jean-François).
« M. Tissie (Georges).
« M. Terral (Yves).
« M. Chevalier (Jean-Jacques). »
L'arrêté du 4 août 1997 précité est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne les membres représentant les présidents d'université et les responsables d'établissement et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur :
« Titulaire représentant les présidents d'université
« M. Lasserre (René), vice-président de l'université de Cergy-Pontoise.
« Suppléant représentant les responsables d'établissement
et d'école publics délivrant le diplôme d'ingénieur
« M. Mugniery (Bernard), directeur de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes. »
L'arrêté du 4 août 1997 précité est modifié par les dispositions suivantes, pour ce qui concerne le membre assurant la représentation de l'enseignement agricole désigné par le Conseil national de l'enseignement agricole (CNEA) :
« Titulaire
« Mme Laquièze (Brigitte), directrice de l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse.
« Suppléants
« Mme Merrien (Annick).
« M. Le Norcy (Yvon). »
Dans l'arrêté du 4 août 1997 précité, les mots : « Mme Gianotti (Dominique) » sont remplacés par les mots : « Mme Giannotti (Dominique) ».